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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERSEED
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LA PLANTE FOSSILE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA PLANTE FOSSILE
INTERSEED S.A.S.

Numéro de dépôt :
3436418
Date de dépôt :
22/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
22/06/2016
LA PLANTE FOSSILE de INTERSEED

Présentation de la marque LA PLANTE FOSSILE

Déposée le 22 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERSEED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LA PLANTE FOSSILE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERSEED domicilié(e) 42, rue des Perreyeux,49800 TRELAZE - 49800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 873 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, B.P 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PLANTE FOSSILE est expirée depuis le 22 juin 2016.

INTERSEED a également déposé les autres marques suivantes : LULU LA TORTUE GOURMANDE


INTERSEED S.A.S. - 42, rue des Perreyeux,49800 TRELAZE - 49800 - France - SIREN 323873331


CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, B.P 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Instruments d'arrosage ; lances pour tuyaux d'arrosage ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; arrosoirs ; bassins (récipients) ; cache-pot non en papier ; chasse-mouches ; couvercles de pots ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; pots à fleurs ; pulvérisateurs de parfum ; seaux ; statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases non en métaux précieux ; godets (récipients) de germination ; boîtes à graines.Jeux ludo-éducatif relatif au jardinage et aux plantes.Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés graines (semences), semences, plantes et fleurs naturelles ; bulbes ; couronnes en fleurs naturelles ; plantes séchées pour la décoration ; semences florales et potagères, jeunes plants floraux et potagers, bulbes à fleurs ; arbustes.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.